Nous vous informons que les modifications suivantes von intervenir sur votre fonds (le "Fonds") :
1- Stratégie d’investissement :
Votre Fonds est labellisé ISR, il intègre la prise en compte de critères extra-financiers environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).
Il est précisé les limites de cette approche ESG au niveau de la stratégie d’investissement de votre Fonds.
2- Mise en place d’un mécanisme de plafonnement des rachats ou « gates » :
L’Autorité des marchés financier a fait évoluer sa doctrine pour faciliter la mise en place d’outils de gestion de la liquidité et en particulier les gates.
Ce mécanisme exceptionnel permet d’étaler de façon provisoire les demandes de rachats sur plusieurs valeurs liquidatives dès qu’elles excèdent un certain niveau défini dans la documentation juridique du Fonds.
Le déclenchement n’est opéré qu’en cas de circonstances inhabituelles de liquidité et de rachats anormalement importants au passif.
3- Modification de la présentation des frais :
L’Autorité des marchés financiers a fait évoluer sa doctrine afin de moderniser la notion de frais administratifs. Elle propose désormais deux possibilités pour la présentation des frais listés dans le prospectus.
La première présentation disponible est un bloc forfaitaire du taux maximum englobant les frais de gestion financière et les frais de fonctionnement et autres services (anciennement dénommés frais administratifs externes à la société de gestion).
La seconde présentation possible consiste à diviser en deux blocs distincts le taux maximum des frais de gestion financière et le taux maximum des frais de fonctionnement et autres services.
Dans un souci de transparence, la société de gestion a fait le choix de scinder la présentation des frais.
Ainsi, désormais, les frais seront présentés en deux blocs distincts :
- Frais de gestion financière : sur la base d’un taux annuel TTC maximum ;
- Frais de fonctionnement et autres services : sur la base d’un forfait annuel prédéfini de 0,10 % TTC maximum.
Ces modifications de présentation des frais ne donneront pas lieu à une augmentation de frais.
4- Suppression des commissions de mouvement et compensation partielle de la suppression de ces commissions par une hausse des frais de fonctionnement et autres services
L’Autorité des marchés financiers a fait évoluer sa doctrine pour encourager la suppression des commissions de mouvements.
Les commissions de mouvements prélevées actuellement sur votre Fonds lors de chaque transaction seront ainsi supprimées à compter du 1er janvier 2024.
Concomitamment à la suppression des commissions de mouvement, et afin de permettre à la société de gestion de compenser partiellement la suppression de ces commissions, le taux de frais de fonctionnement et autres services sera augmenté de 0,30%, portant ainsi le total des frais de fonctionnement et autres services à 0,40 % TTC (taux maximum annuel) pour toutes les parts.
Ces modifications n’occasionneront aucune augmentation de frais.
En effet, compte tenu des mécanismes simultanés de suppression des commissions de mouvements et de hausse du taux maximum des frais de fonctionnement et autres services, les frais réels totaux du Fonds n’augmenteront pas.
Ces modifications seront reprises dans le prospectus du Fonds.
Date d’effet des modifications : 1er janvier 2024
Les autres caractéristiques du Fonds restent inchangées.
Le document d’informations clés (DIC) et le prospectus peuvent vous être adressés dans un délai de huit jours ouvrés sur simple demande écrite auprès de :
VEGA INVESTMENT MANAGERS, 115 rue Montmartre 75002 Paris